Les adhérents orientent
L’Assemblée Générale fixe les grandes orientations, approuve les comptes et élit la collégiale.
Le Collectif Citoyen de Sainte-Marie est une association loi 1901 gouvernée collectivement. Depuis l’Assemblée Générale Extraordinaire du 29 mai 2026, elle ne fonctionne plus avec un bureau classique mais avec un Conseil d’Administration collégial composé de co-présidents.
Les grandes orientations sont décidées par les adhérents réunis en Assemblée Générale. Entre deux assemblées, le Conseil d’Administration collégial coordonne les activités, veille au respect des statuts, soutient les projets et peut prendre les décisions nécessaires au fonctionnement courant.
La collégiale repose sur des rôles fonctionnels, partagés et évolutifs : coordination et garantie du cadre, suivi et transparence financière, circulation de l’information. Ces rôles ne constituent pas des positions de pouvoir et leur répartition est décidée collectivement.
Les groupes de travail disposent d’une autonomie d’organisation : ils peuvent proposer des projets, désigner un référent et rendent compte régulièrement au Conseil d’Administration.
Élus par l’Assemblée Générale Extraordinaire du 29 mai 2026, les cinq membres exercent collectivement les responsabilités de co-présidence :
Bruno GAUTHERON et Guillaume LAPOUGE sont également les mandataires bancaires désignés par l’Assemblée Générale Extraordinaire. Cette délégation porte sur les opérations courantes et s’exerce dans le respect des décisions collectives.
La collégialité permet de répartir les responsabilités tout en conservant des règles claires de décision et de transparence.
L’Assemblée Générale fixe les grandes orientations, approuve les comptes et élit la collégiale.
Les membres peuvent créer des groupes de travail, documenter un sujet et porter des projets.
Le Conseil d’Administration accompagne les projets, arbitre si nécessaire et assure le fonctionnement courant.
Les informations importantes, les comptes et les documents de référence sont rendus accessibles.
Les fonctions exercées au sein de la gouvernance sont bénévoles. Les comptes, décisions importantes et documents validés pour diffusion sont mis à disposition des adhérents et, lorsqu’ils ont vocation à être publics, publiés dans l’espace documentaire du CCDSM.
Cette page rassemble les textes de référence de l’association, les procès-verbaux des assemblées du 29 mai 2026 et le bilan financier présenté aux adhérents.
Ces documents définissent le cadre juridique, les règles de fonctionnement et les engagements du Collectif Citoyen de Sainte-Marie.
Les procès-verbaux et le bilan financier sont consultables directement depuis les documents publics du CCDSM.